RUBEL ARCHITECTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune La Motte-Servolex · Entreprises du département Savoie

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 26 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260098, annonce 7411 · Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry · annonce source

2. 30 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240085, annonce 4392 · Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry · annonce source

3. 13 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230176, annonce 3435 · Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry · annonce source

4. 26 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220143, annonce 5974 · Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry · annonce source

5. 29 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210212, annonce 3199 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source

6. 19 mai 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200096, annonce 2871 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source

7. 28 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190102, annonce 3957 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

8. 14 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180148, annonce 9304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

9. 22 avril 2018 · Procédures collectives · Avis initial

   Autre jugement et ordonnance (événement du 13 mars 2018)

   Par jugement, le Tribunal de Grande Instance de Chambéry a ordonné la modification du plan de sauvegarde arrêté par ce tribunal le 15 décembre 2016 ; représentée par son gérant Monsieur RUBEL (Julien), a maintenu la SELARL ETUDE BOUVET & GUYONNET, mandataires judiciaires associés inscrits sur la liste nationale, dont le siège social est sis "L'Axiome", 44, Rue Charles Montreuil, BP 60219, 73002 Chambéry Cedex, représentée par Maître BOUVET (Thierry) ou Maître GUYONNET (Jean-François), comme commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde ; fin du plan : 13 juin 2018 ; RG : 18/00218

   BODACC A n° 20180078, annonce 2403 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRY · annonce source

10. 22 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170065, annonce 5239 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

11. 8 janvier 2017 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde (événement du 15 décembre 2016)

    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde ; adresse du siège établie de fait depuis le 1er janvier 2016, 81, Rue de la Petite Eau, 73290 La Motte-Servolex et a désigné la SELARL ETUDE BOUVET & GUYONNET, mandataires judiciaires associés, dont le siège social est sis “L'Axiome”, 44, Rue Charles Montreuil, BP 60219, 73002 Chambéry Cedex, en la personne de Maître GUYONNET (Jean-François), en qualité de commissaire à l'exécution du plan ; fin du plan : 15 décembre 2026 ; RG 2016/10

    BODACC A n° 20170005, annonce 1290 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRY · annonce source

12. 21 décembre 2016 · Procédures collectives · Avis initial

    Dépôt de l'état des créances (événement du 18 novembre 2016)

    Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Chambéry, Place du Palais de Justice, 73018 Chambéry Cedex, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication ; RG 2016/10

    BODACC A n° 20160248, annonce 2327 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRY · annonce source

13. 29 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160090, annonce 3721 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

14. 29 avril 2016 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde (événement du 5 avril 2016)

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde ; SELARL ETUDE BOUVET & GUYONNET, en la personne de Maître GUYONNET (Jean-François), mandataires judiciaires associés, dont le siège social est sis "L'Axiome", 44, Rue Charles Montreuil, BP 60219, 73002 Chambéry Cedex, en qualité de mandataire judiciaire ; les créanciers sont avisés d'avoir à déclarer leurs créances auprès du mandataire judiciaire dans le délai de deux mois suivant la parution du présent jugement au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales, Bodacc ; RG 2016/10

    BODACC A n° 20160085, annonce 2426 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRY · annonce source

15. 13 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150118, annonce 6934 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

16. 4 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140083, annonce 12930 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

17. 21 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130025, annonce 10447 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source

18. 25 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120078, annonce 8238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source

19. 11 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110024, annonce 9880 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source

20. 2 décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 7 décembre 2009)

    Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

    BODACC B n° 20100233, annonce 1905 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source

21. 31 décembre 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090252, annonce 1101 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Savoie, dans l'ordre du répertoire.

• ATELIER OLEA · La Motte-Servolex
• ARLINE ARCHITECTURE · Laissaud
• AR' AND CO · Aix-les-Bains
• ATELIER DU GALETAZ · Chambéry
• ADC ARCHITECTES · Aix-les-Bains
• FLAVIA DUCROS-BOURDENS · Courchevel