ROYAL AMEUBLEMENT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de menuiserie bois et PVC » · Entreprises de la commune Grand'Combe-Châteleu · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 19 août 2021 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20210161, annonce 364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 30 avril 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20210085, annonce 391 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 6 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20200194, annonce 4818 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 22 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190183, annonce 619 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 18 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20180194, annonce 2551 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 22 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-03-31

   BODACC C n° 20170115, annonce 3326 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 21 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-03-31

   BODACC C n° 20160113, annonce 3435 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 27 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-03-31

   BODACC C n° 20150110, annonce 3046 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 10 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-03-31

   BODACC C n° 20140085, annonce 2630 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 27 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130071, annonce 3301 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 19 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120076, annonce 5148 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 26 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110065, annonce 1402 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 29 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100087, annonce 3187 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 27 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090072, annonce 3991 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 10 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080105, annonce 1931 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.