Cessée (Sirene)

RGTS BAT

SIREN 445 096 217 · Construction de maisons individuelles · Paris 14e Arrondissement

RGTS BAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 445096217, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 septembre 2009. Sa date de création déclarée est le 1er février 2003. Son activité principale déclarée est « Construction de maisons individuelles » (code 41.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 14e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	RGTS BAT
SIREN	445 096 217
SIRET du siège	445 096 217 00010
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er février 2003

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 15 septembre 2009
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Construction de maisons individuelles (41.20A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Paris 14e Arrondissement · Entreprises du département Paris

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	445 096 217 00010
Adresse	15 RUE PAULY, 75014 PARIS 14
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

1er décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 13 octobre 2008)
Cessation d'activité et dissolution de la société
BODACC B n° 20090231, annonce 1122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
1er décembre 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090231, annonce 1274 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
5 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité et l'activité de l'établissement principal
BODACC B n° 20080202, annonce 1332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.