Cessée (Sirene)

RC BAT

SIREN 492 481 502 · Construction de maisons individuelles · Mouy

RC BAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 492481502, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 septembre 2012. Sa date de création déclarée est le 16 octobre 2006. Son activité principale déclarée est « Construction de maisons individuelles » (code 41.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mouy (Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	RC BAT
SIREN	492 481 502
SIRET du siège	492 481 502 00010
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	16 octobre 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2012
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Construction de maisons individuelles (41.20A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Mouy · Entreprises du département Oise

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	492 481 502 00010
Adresse	39 RUE DE HEILLES, 60250 MOUY
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

11 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20120091, annonce 6578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source
11 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20120091, annonce 6577 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source
11 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20120091, annonce 6579 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source
9 novembre 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120217, annonce 1250 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source
22 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 16 octobre 2006)
Reprise d'activité
BODACC B n° 20080192, annonce 1157 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.