RAPHANEAU FONSECA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Chassiers · Entreprises du département Ardèche

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 31 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260101, annonce 353 · Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas · annonce source

2. 27 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250061, annonce 412 · Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas · annonce source

3. 20 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240035, annonce 491 · Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas · annonce source

4. 5 janvier 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er mars 2017)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20240003, annonce 130 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas · annonce source

5. 26 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230228, annonce 580 · Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas · annonce source

6. 22 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220184, annonce 622 · Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas · annonce source

7. 30 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210147, annonce 369 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

8. 15 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200179, annonce 710 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

9. 19 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190096, annonce 300 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

10. 7 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20190069, annonce 725 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

11. 9 avril 2017 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20170070, annonce 69 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Ardèche, dans l'ordre du répertoire.

• SEPTEMBRE ILLUSTRATION · Flaviac
• TRANSVERSALES ARCHITECTURES · Aubenas
• CREATION BROUNS ARCHITECTURE · Joannas
• ATELIER D'ARCHITECTURE MAURO MARSON · Albon-d'Ardèche
• OLIVIA LAURENT ARCHITECTE · Labeaume
• ATELIER RABIER D'ARCHITECTURE · Vallon-Pont-d'Arc

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 13 marchés) : 178 450 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.