PASS'IV

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Moirans-en-Montagne · Entreprises du département Jura

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 10 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260173, annonce 1983 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source

2. 11 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250174, annonce 5569 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source

3. 5 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240172, annonce 6509 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source

4. 21 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230246, annonce 3603 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source

5. 15 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220243, annonce 1542 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source

6. 15 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital.

   BODACC B n° 20220243, annonce 626 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

7. 23 septembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20210186, annonce 1033 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

8. 25 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er janvier 2021)

   Mise en activité de la société suite à achat. Date du premier avis publié au Bodacc : 14/02/2021.

   BODACC B n° 20210039, annonce 1171 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

9. 14 février 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte sous seing privé en date du 12/01/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de Lons le Saunier 1 le 01/02/2021, Dossier 2021 00004912 Adresse de l'ancien propriétaire : 39260 MEUSSIA. Adresse du nouveau propriétaire : Rue de Chantebey 39260 MEUSSIA. Référence 3904P01 2021 A 00188. Les oppo

   Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

   BODACC A n° 20210031, annonce 814 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

10. 6 janvier 2021 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité.

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20210003, annonce 676 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.20A) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.

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