PAC MOD
SIREN 328 649 959 · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés · Oudezeele
PAC MOD (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 328649959, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1983. Son activité principale déclarée est « Autres commerces de détail sur éventaires et marchés » (code 47.89Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Oudezeele (Nord). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | PAC MOD |
|---|---|
| SIREN | 328 649 959 |
| SIRET du siège | 328 649 959 00017 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er octobre 1983 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (47.89Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres commerces de détail sur éventaires et marchés » · Entreprises de la commune Oudezeele · Entreprises du département Nord
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 328 649 959 00017 |
|---|---|
| Adresse | ROUTE DE STEENVOORDE, 59670 OUDEZEELE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (3)
18 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080084, annonce 685 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK · annonce source
31 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
mise en sommeil, le 31 décembre 2007, il a été décidé de supprimer l'activité de la société et de la mettre en sommeil, le 31/12/2007
BODACC B n° 20080055, annonce 1692 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK · annonce source
6 février 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2006-09-30
BODACC C n° 20080005, annonce 907 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.