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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 7 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-04-30

   BODACC C n° 20250235, annonce 1470 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

2. 27 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-04-30

   BODACC C n° 20240250, annonce 3606 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

3. 23 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-04-30

   BODACC C n° 20230226, annonce 1528 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

4. 16 mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-04-30

   BODACC C n° 20230053, annonce 1028 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

5. 29 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-04-30

   BODACC C n° 20200211, annonce 2097 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

6. 4 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-04-30

   BODACC C n° 20200107, annonce 1199 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

7. 9 juin 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20190110, annonce 457 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

8. 30 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-04-30

   BODACC C n° 20180202, annonce 7321 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

9. 15 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-04-30

   BODACC C n° 20180048, annonce 4318 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

10. 28 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-04-30

    BODACC C n° 20160115, annonce 5264 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

11. 8 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-04-30

    BODACC C n° 20160002, annonce 10529 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

12. 8 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-04-30

    BODACC C n° 20160002, annonce 10530 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

13. 30 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-04-30

    BODACC C n° 20130059, annonce 13632 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

14. 26 septembre 2012 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20120186, annonce 1422 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

15. 22 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-04-30

    BODACC C n° 20120052, annonce 4862 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

16. 8 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-04-30

    BODACC C n° 20110044, annonce 2755 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

17. 8 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-04-30

    BODACC C n° 20100082, annonce 2139 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

18. 22 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-04-30

    BODACC C n° 20090098, annonce 3479 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

19. 10 mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20090048, annonce 330 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

20. 3 juin 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080094, annonce 599 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

• SCALENE ARCHITECTES · Toulouse
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