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Active (Sirene)

NOVA DOMUS

SIREN 952 027 175 · Promotion immobilière de logements · Marestaing

NOVA DOMUS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 952027175, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 21 avril 2023. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Marestaing (Gers). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationNOVA DOMUS
SIREN952 027 175
SIRET du siège952 027 175 00035
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création21 avril 2023
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er juin 2025
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principalePromotion immobilière de logements (41.10A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.12Y — Promotion immobilière

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Marestaing · Entreprises du département Gers

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET952 027 175 00035
Adresse1719 ROUTE DES BORDS DE SAVE, 32490 MARESTAING
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
952 027 175 00019Toulouse41.10A21 avril 2023

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

  1. 3 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260168, annonce 5595 · Greffe du Tribunal de Commerce d'auch · annonce source

  2. 3 août 2025 · Immatriculations · Avis initial

    immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20250147, annonce 734 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch · annonce source

  3. 3 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250147, annonce 2575 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

  4. 12 mai 2023 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20230092, annonce 336 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10A) dans le département Gers, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.