MOYSE 3D

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres travaux spécialisés de construction » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 7 juillet 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260127, annonce 1230 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 24 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260097, annonce 1301 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 4 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250086, annonce 3006 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 21 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20250037, annonce 826 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 25 juin 2024 · Modifications diverses · Avis rectificatif

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240121, annonce 627 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

6. 18 juin 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240116, annonce 702 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 13 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er janvier 1972)

   Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20220135, annonce 527 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

8. 27 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220082, annonce 1100 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 2 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210086, annonce 697 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 26 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200123, annonce 1804 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 11 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20190154, annonce 258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 21 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190118, annonce 872 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 6 décembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital.

    BODACC B n° 20180233, annonce 1522 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180141, annonce 3911 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 24 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170084, annonce 2789 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 16 avril 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à BESANCON du 16 mars 2017, La société BREMAS, société à responsabilité limitée au capital de 10 000 euros, dont le siège social est 5502 Route de Chatillon ZAC de Valentin 25870 CHATILLON LE DUC, immatri

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170075, annonce 135 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 16 avril 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à BESANCON du 16 mars 2017, La société MOYSE COTE SUD, société par actions simplifiée au capital de 178 000 euros, dont le siège social est 52 Rue Urbain Leverrier 25000 BESANCON, immatriculée au Registre

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170075, annonce 136 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 8 novembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial

    BODACC B n° 20160218, annonce 744 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 8 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160036, annonce 2623 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 13 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160008, annonce 508 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 13 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150031, annonce 2296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 12 juin 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140111, annonce 854 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 14 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140022, annonce 2237 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 9 avril 2014 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date à BESANCON du 10 mars 2014 : La société ECOVALIS MOYSE, Société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros, dont le siège social est rue Pierre de Coubertin 21160 MARSANNAY LA COTE, immatriculée au Registre du commerce et

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20140070, annonce 469 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

25. 2 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130018, annonce 3316 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

26. 23 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120022, annonce 3431 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

27. 23 août 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20110162, annonce 191 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

28. 10 mai 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110091, annonce 232 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

29. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110022, annonce 2820 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

30. 13 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100045, annonce 2647 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

31. 8 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090051, annonce 2817 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

32. 16 décembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080230, annonce 465 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

33. 22 août 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080149, annonce 472 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

34. 19 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080057, annonce 3617 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• ILHABELA · Chemaudin et Vaux
• SARL CONSTRUCTION ECOLOGIS · Doubs
• JURA TOPO · Septfontaines
• ISOREVETPRO FRANCE · L'Isle-sur-le-Doubs
• ENERGIES ETUDES ET PRESTATIONS · Abbenans
• FRANCHE COMTE INNOV · Besançon

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 4 marchés) : 589 835 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.