MOD'OPTIC
SIREN 409 423 548 · Commerces de détail d'optique · Pontarlier
MOD'OPTIC (sas, société par actions simplifiée), SIREN 409423548, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 3 janvier 2024. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1996. Son activité principale déclarée est « Commerces de détail d'optique » (code 47.78A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pontarlier (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | MOD'OPTIC |
|---|---|
| SIREN | 409 423 548 |
| SIRET du siège | 409 423 548 00018 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er octobre 1996 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 3 janvier 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Commerces de détail d'optique (47.78A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Commerces de détail d'optique » · Entreprises de la commune Pontarlier · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 409 423 548 00018 |
|---|---|
| Adresse | 7 RUE DE LA REPUBLIQUE, 25300 PONTARLIER |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (19)
12 janvier 2024 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20240008, annonce 293 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
15 octobre 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20230199, annonce 549 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
16 février 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-09-30
BODACC C n° 20230033, annonce 1249 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
30 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-09-30
BODACC C n° 20220063, annonce 674 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
14 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20210094, annonce 1248 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200039, annonce 1241 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
9 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190070, annonce 1514 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
21 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180152, annonce 4463 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170047, annonce 1928 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160028, annonce 2272 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150040, annonce 2798 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
14 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20140022, annonce 2030 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130021, annonce 2720 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
9 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120026, annonce 3023 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 juin 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20110114, annonce 630 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
9 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110030, annonce 1991 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100028, annonce 1805 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
15 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090031, annonce 2832 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080012, annonce 2645 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.