MICHEL SPITZ ARCHITECTES - MSA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Colmar · Entreprises du département Haut-Rhin

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 9 novembre 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220218, annonce 1510 · Greffe du Tribunal de Grande Instance de Colmar · annonce source

2. 9 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 20 septembre 2012)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20220218, annonce 1509 · Greffe du Tribunal de Grande Instance de Colmar · annonce source

3. 23 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20210249, annonce 2377 · Greffe du Tribunal d'Instance de Colmar · annonce source

4. 7 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210217, annonce 3845 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

5. 29 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200252, annonce 5291 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

6. 4 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190149, annonce 6205 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

7. 15 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-09-30

   BODACC C n° 20180069, annonce 2344 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

8. 15 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20180069, annonce 2345 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

9. 6 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-09-30

   BODACC C n° 20160045, annonce 6389 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

10. 6 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150047, annonce 2863 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

11. 18 juillet 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130137, annonce 855 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

12. 25 novembre 2012 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20120228, annonce 1529 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.