SIFin
Active (Sirene)

MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

SIREN 319 836 706 · Activités d'architecture · Luxeuil-les-Bains

MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES (autre société civile professionnelle), SIREN 319836706, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 1980. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationMALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES
SIREN319 836 706
SIRET du siège319 836 706 00030
Catégorie juridiqueAutre société civile professionnelle (6585)
Date de création1er septembre 1980
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Luxeuil-les-Bains · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET319 836 706 00030
Adresse5 RUE DE GRAMMONT, 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
319 836 706 00022Luxeuil-les-Bains74.2A6 janvier 1992
319 836 706 00014Luxeuil-les-Bains74.2A1er septembre 1980

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 22 octobre 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20260203, annonce 1915 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (1)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
16 mars 2020Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction du nouveau centre aquatique de la Communauté de communes du Pays de LuxeuilCOMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUILMarché783 313 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 783 313 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.