M.A. CONCEPTION

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Houtaud · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 30 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-03-31

   BODACC C n° 20260083, annonce 1837 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 30 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20260083, annonce 1838 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 2 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-03-31

   BODACC C n° 20240001, annonce 938 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 20 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-03-31

   BODACC C n° 20220246, annonce 1411 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 10 mai 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20220091, annonce 1332 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

6. 12 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20220008, annonce 1074 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 30 juillet 2020 · Créations · Avis initial

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

   BODACC A n° 20200146, annonce 517 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• NAB ARCHITECTURE · Les Fontenelles
• BOLE ARCHITECTURE · Pierrefontaine-les-Varans
• STUDIO 45 · Valdahon
• LUCIE MAIRE ARCHITECTE · Pontarlier
• BALME ARCHITECTE · Besançon
• MARCHITECTE · Valentigney

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.