LOTI MCC
SIREN 819 200 643 · Construction de maisons individuelles · Frambouhans
LOTI MCC (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 819200643, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 8 novembre 2019. Sa date de création déclarée est le 14 mars 2016. Son activité principale déclarée est « Construction de maisons individuelles » (code 41.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Frambouhans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LOTI MCC |
|---|---|
| SIREN | 819 200 643 |
| SIRET du siège | 819 200 643 00016 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 14 mars 2016 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 8 novembre 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Construction de maisons individuelles (41.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Frambouhans · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 819 200 643 00016 |
|---|---|
| Adresse | 1 RUE DES SORBIERS, 25140 FRAMBOUHANS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (6)
11 décembre 2019 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20190238, annonce 3601 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
25 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190142, annonce 9900 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
8 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180208, annonce 8164 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
24 juillet 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20180138, annonce 1719 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
9 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170075, annonce 11892 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
1er avril 2016 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20160065, annonce 1818 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.