Cessée (Sirene)

LES TERRASSES

SIREN 494 746 647 · Promotion immobilière de logements · Courcelles-lès-Montbéliard

LES TERRASSES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 494746647, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 février 2010. Sa date de création déclarée est le 26 février 2007. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Courcelles-lès-Montbéliard (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LES TERRASSES
SIREN	494 746 647
SIRET du siège	494 746 647 00010
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	26 février 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 15 février 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Promotion immobilière de logements (41.10A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Courcelles-lès-Montbéliard · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	494 746 647 00010
Adresse	17 RUE MECHAIN, 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARD
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

9 novembre 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110217, annonce 1964 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
17 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100027, annonce 9781 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
22 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20100012, annonce 11164 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080095, annonce 1548 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.