LES MESNILS PASTEUR
SIREN 981 590 961 · Supports juridiques de programmes · Besançon
LES MESNILS PASTEUR (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 981590961, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 6 octobre 2023. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LES MESNILS PASTEUR |
|---|---|
| SIREN | 981 590 961 |
| SIRET du siège | 981 590 961 00018 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 6 octobre 2023 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 6 octobre 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 981 590 961 00018 |
|---|---|
| Adresse | 6 RUE LOUIS GARNIER, 25000 BESANCON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
17 novembre 2023 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20230222, annonce 230 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- MOSIGAUT · Le Russey
- SCCV L'ERMITAGE · Sancey
- AYO · Pontarlier
- MANIMMODEL · Saint-Vit
- LE SOLEIL DE LA TURBIE · Villers-le-Lac
- L'ALEXANDRIN · Villers-le-Lac
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.