MOSIGAUT
SIREN 982 101 412 · Supports juridiques de programmes · Le Russey
MOSIGAUT (société civile immobilière), SIREN 982101412, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 20 novembre 2023. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Le Russey (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | MOSIGAUT |
|---|---|
| SIREN | 982 101 412 |
| SIRET du siège | 982 101 412 00012 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 20 novembre 2023 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 20 novembre 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Le Russey · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 982 101 412 00012 |
|---|---|
| Adresse | 22 RUE DU MARECHAL LECLERC, 25210 LE RUSSEY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
22 décembre 2023 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20230247, annonce 265 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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- AYO · Pontarlier
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.