LE TOIT BOURGUIGNON

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Dijon · Entreprises du département Côte-d'Or

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 22 août 2017 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20170159, annonce 496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

2. 3 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170070, annonce 1069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

3. 4 mai 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte en date à DIJON du 27/04/2017 la SCIC HLM absorbante BOURGOGNE HABITAT société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme et capital variable dont le siège social est à DIJON (21000) 45 Avenue du Drapeau - SIRET 015

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20170086, annonce 271 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

4. 9 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160064, annonce 3162 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

5. 22 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150063, annonce 939 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

6. 17 octobre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

   BODACC B n° 20140200, annonce 246 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

7. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140051, annonce 3281 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

8. 20 octobre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20130203, annonce 293 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

9. 26 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130043, annonce 2300 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

10. 14 septembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120178, annonce 276 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

11. 14 septembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120178, annonce 275 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

12. 27 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120043, annonce 2575 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

13. 5 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120025, annonce 217 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

14. 5 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120025, annonce 219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

15. 5 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120025, annonce 218 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

16. 2 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110042, annonce 2719 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

17. 14 septembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20100178, annonce 575 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

18. 14 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100061, annonce 223 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

19. 15 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100003, annonce 2556 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

20. 22 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20090246, annonce 242 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

21. 3 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090212, annonce 166 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

22. 8 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090051, annonce 2100 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

23. 19 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090039, annonce 1828 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

24. 2 janvier 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090001, annonce 451 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

25. 2 janvier 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, le capital

    BODACC B n° 20090001, annonce 452 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

26. 19 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080057, annonce 2651 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.