Cessée (Sirene)

LE MANSART

SIREN 488 453 804 · Promotion immobilière de logements · Courcelles-lès-Montbéliard

LE MANSART (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 488453804, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 16 juillet 2008. Sa date de création déclarée est le 25 janvier 2006. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Courcelles-lès-Montbéliard (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LE MANSART
SIREN	488 453 804
SIRET du siège	488 453 804 00012
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	25 janvier 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 16 juillet 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Promotion immobilière de logements (41.10A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Courcelles-lès-Montbéliard · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	488 453 804 00012
Adresse	17 RUE MECHAIN, 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARD
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080095, annonce 1493 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
21 septembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
dissolution anticipée de la société, date d'effet : 31/05/2008
BODACC B n° 20080170, annonce 183 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
19 septembre 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080169, annonce 183 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.