LA CHARME
SIREN 494 383 102 · Promotion immobilière de logements · Étupes
LA CHARME (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 494383102, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2009. Sa date de création déclarée est le 12 février 2007. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Étupes (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LA CHARME |
|---|---|
| SIREN | 494 383 102 |
| SIRET du siège | 494 383 102 00014 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 12 février 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Promotion immobilière de logements (41.10A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Étupes · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 494 383 102 00014 |
|---|---|
| Adresse | 464 AV RENE JACOT, 25460 ETUPES |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (5)
22 septembre 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100184, annonce 1908 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
23 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100047, annonce 11545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
4 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090091, annonce 12957 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
9 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20090151, annonce 1127 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
30 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20090011, annonce 420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.