LA BASCULE
SIREN 538 005 646 · Supports juridiques de programmes · Bois-Guillaume
LA BASCULE (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 538005646, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 octobre 2011. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bois-Guillaume (Seine-Maritime). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LA BASCULE |
|---|---|
| SIREN | 538 005 646 |
| SIRET du siège | 538 005 646 00038 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 28 octobre 2011 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 28 octobre 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Bois-Guillaume · Entreprises du département Seine-Maritime
Établissements (3)
1 actifSiège
| SIRET | 538 005 646 00038 |
|---|---|
| Adresse | 9868 RUE GUSTAVE EIFFEL, 76230 BOIS-GUILLAUME |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 538 005 646 00020 | Bois-Guillaume | 41.10D | 24 septembre 2013 |
| 538 005 646 00012 | Rouen | 41.10D | 28 octobre 2011 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
18 décembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20190243, annonce 1117 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source
15 décembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20130241, annonce 1031 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source
6 décembre 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110235, annonce 1899 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Seine-Maritime, dans l'ordre du répertoire.
- SCCV DU BAC · Duclair
- SCI DU CAILLY 17 · Darnétal
- SQUARE TOUTAIN · Franqueville-Saint-Pierre
- 181 RUE MERMOZ · Franqueville-Saint-Pierre
- CAP BLANC NEZ · Bois-Guillaume
- CAP HORN · Bois-Guillaume
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.