L'EXCUSE
SIREN 489 696 732 · Hôtels et hébergement similaire · Métabief
L'EXCUSE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 489696732, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 août 2017. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2006. Son activité principale déclarée est « Hôtels et hébergement similaire » (code 55.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Métabief (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | L'EXCUSE |
|---|---|
| SIREN | 489 696 732 |
| SIRET du siège | 489 696 732 00010 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er avril 2006 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 15 août 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Hôtels et hébergement similaire (55.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Hôtels et hébergement similaire » · Entreprises de la commune Métabief · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 489 696 732 00010 |
|---|---|
| Adresse | 3 PL XAVIER AUTHIER, 25370 METABIEF |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (11)
22 septembre 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170182, annonce 868 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-03-31
BODACC C n° 20160125, annonce 2637 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-03-31
BODACC C n° 20150117, annonce 4049 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
28 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-03-31
BODACC C n° 20140090, annonce 3554 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
2 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-03-31
BODACC C n° 20130088, annonce 3216 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20120089, annonce 2337 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
27 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20120006, annonce 2914 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
21 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20110010, annonce 2968 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
4 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20100007, annonce 3173 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-03-31
BODACC C n° 20080090, annonce 2625 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-03-31
BODACC C n° 20080090, annonce 2624 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.