L'ATELIER ARCHITECTURE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Rioz · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 19 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260157, annonce 4732 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

2. 2 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260064, annonce 7665 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

3. 28 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240230, annonce 9268 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

4. 19 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230137, annonce 5085 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

5. 22 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220248, annonce 11973 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

6. 29 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20220125, annonce 3949 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

7. 10 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210154, annonce 5326 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

8. 31 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190146, annonce 4874 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

9. 14 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

   BODACC B n° 20190032, annonce 3291 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

10. 1er août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180139, annonce 2920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

11. 8 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170074, annonce 11808 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

12. 12 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160081, annonce 11059 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

13. 2 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160022, annonce 2466 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

14. 1er septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150087, annonce 4275 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

15. 4 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140049, annonce 7575 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

16. 14 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20130219, annonce 2772 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

17. 27 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130056, annonce 9963 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

18. 12 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120083, annonce 7859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

19. 2 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20120019, annonce 11934 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

20. 2 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20120019, annonce 11935 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

21. 2 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20120019, annonce 11933 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

22. 1er février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20120022, annonce 1271 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

23. 4 mai 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination

    BODACC B n° 20110087, annonce 1065 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

24. 19 septembre 2008 · Immatriculations · Avis initial

    transfert de siège (origine hors ressort) de 70160 Saint Rémy, 3 rue de la Pernette, à compter du 01/07/2008 ; ancien gérant : CHAPELLE (Céline)

    BODACC A n° 20080169, annonce 717 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

25. 31 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080063, annonce 9253 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

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