JOEL C.ROUYER ARCHITECTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Arradon · Entreprises du département Morbihan

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 15 mars 2023 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20230052, annonce 1049 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes · annonce source

2. 2 mai 2016 · Procédures collectives · Avis initial

   Dépôt de l'état des créances (événement du 12 janvier 2016)

   Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Vannes où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication

   BODACC A n° 20160025, annonce 1581 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VANNES · annonce source

3. 24 mars 2016 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 7 mars 2016)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif ; RG 14/00015

   BODACC A n° 20160059, annonce 2305 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VANNES · annonce source

4. 31 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130060, annonce 3017 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES · annonce source

5. 15 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120049, annonce 7041 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES · annonce source

6. 22 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110063, annonce 10435 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES · annonce source

7. 20 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-12-31

   BODACC C n° 20100065, annonce 4083 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES · annonce source

8. 26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2008-12-31

   BODACC C n° 20090059, annonce 9047 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES · annonce source

9. 16 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2007-12-31

   BODACC C n° 20080082, annonce 4580 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.