JACQUES MOSSE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune La Rochelle · Entreprises du département Charente-Maritime

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 18 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250136, annonce 1361 · Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle · annonce source

2. 23 octobre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240206, annonce 281 · Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle · annonce source

3. 6 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230150, annonce 1510 · Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle · annonce source

4. 25 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220229, annonce 603 · Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle · annonce source

5. 3 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20220024, annonce 1412 · Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle · annonce source

6. 2 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210171, annonce 1598 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

7. 29 septembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

   BODACC B n° 20200189, annonce 933 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

8. 5 mars 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20200046, annonce 911 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

9. 6 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190193, annonce 423 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

10. 20 juin 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190117, annonce 730 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

11. 17 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190095, annonce 569 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

12. 17 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20190095, annonce 568 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

13. 20 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170007, annonce 1724 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

14. 23 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150133, annonce 1880 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

15. 25 octobre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140080, annonce 2669 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

16. 30 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130078, annonce 1988 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

17. 24 octobre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130206, annonce 219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

18. 5 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120060, annonce 2415 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

19. 9 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110056, annonce 2796 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

20. 12 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100075, annonce 2224 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

21. 12 octobre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

    BODACC B n° 20100198, annonce 221 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

22. 30 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090047, annonce 1220 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

23. 5 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080034, annonce 1178 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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