J.C.L. FERMETURES
SIREN 442 473 435 · Travaux de menuiserie bois et PVC · Chouzelot
J.C.L. FERMETURES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 442473435, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 19 octobre 2022. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2002. Son activité principale déclarée est « Travaux de menuiserie bois et PVC » (code 43.32A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chouzelot (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A) |
|---|---|
| Établissements | 0 établissement actif sur 1 |
| Dernier événement officiel | 17 novembre 2022 · Radiations (BODACC) |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | J.C.L. FERMETURES |
|---|---|
| SIREN | 442 473 435 |
| SIRET du siège | 442 473 435 00018 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er juillet 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 19 octobre 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de menuiserie bois et PVC » · Entreprises de la commune Chouzelot · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 442 473 435 00018 |
|---|---|
| Adresse | 6 RTE DU MONT GARDOT, 25440 CHOUZELOT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (17)
17 novembre 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220223, annonce 763 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
17 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-06-30
BODACC C n° 20220034, annonce 1053 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
2 février 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20220023, annonce 582 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
25 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-06-30
BODACC C n° 20210039, annonce 1028 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
2 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-06-30
BODACC C n° 20200023, annonce 1904 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
4 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-06-30
BODACC C n° 20190003, annonce 938 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
6 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-06-30
BODACC C n° 20180021, annonce 2280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
20 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-06-30
BODACC C n° 20170007, annonce 2335 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
29 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-06-30
BODACC C n° 20160011, annonce 2329 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-06-30
BODACC C n° 20150007, annonce 1308 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
28 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-06-30
BODACC C n° 20140013, annonce 2233 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
11 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-06-30
BODACC C n° 20130008, annonce 2804 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
27 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-06-30
BODACC C n° 20120006, annonce 2855 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-06-30
BODACC C n° 20110005, annonce 2552 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-06-30
BODACC C n° 20100010, annonce 2209 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
21 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-06-30
BODACC C n° 20080007, annonce 1869 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
4 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-06-30
BODACC C n° 20090012, annonce 1975 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.