HMS
SIREN 529 283 020 · Supports juridiques de programmes · Oissel-sur-Seine
HMS (société civile immobilière), SIREN 529283020, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 décembre 2010. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Oissel-sur-Seine (Seine-Maritime). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | HMS |
|---|---|
| SIREN | 529 283 020 |
| SIRET du siège | 529 283 020 00012 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 16 décembre 2010 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 16 décembre 2010 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Oissel-sur-Seine · Entreprises du département Seine-Maritime
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 529 283 020 00012 |
|---|---|
| Adresse | 1 CLOS DE LA PLAINE, 76350 OISSEL |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
30 janvier 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110021, annonce 949 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Seine-Maritime, dans l'ordre du répertoire.
- SCCV VILLA RENELLE · Isneauville
- SCI DES TROIS RIVIERES · Val-de-Scie
- 209 RUE SAINT JULIEN · Franqueville-Saint-Pierre
- LES CLOS · Le Grand-Quevilly
- SCCV RUE MALATIRE · Rouen
- LA BASCULE · Bois-Guillaume
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.