Cessée (Sirene)

HABITAT CONCEPT

SIREN 437 911 886 · Promotion immobilière de logements · Montreux-Château

HABITAT CONCEPT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 437911886, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 avril 2018. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2001. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Montreux-Château (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	HABITAT CONCEPT
SIREN	437 911 886
SIRET du siège	437 911 886 00012
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er avril 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 15 avril 2018
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Promotion immobilière de logements (41.10A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Montreux-Château · Entreprises du département Territoire de Belfort

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	437 911 886 00012
Adresse	40 RUE VOSGES, 90130 MONTREUX-CHATEAU
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (15)

24 juillet 2018 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20180138, annonce 1716 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
9 janvier 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20180005, annonce 1693 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
25 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-03-31
BODACC C n° 20170107, annonce 11205 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
25 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-03-31
BODACC C n° 20170107, annonce 11204 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
9 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-03-31
BODACC C n° 20160054, annonce 8572 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
8 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-03-31
BODACC C n° 20150057, annonce 15626 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
15 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-03-31
BODACC C n° 20140027, annonce 9668 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
15 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20140027, annonce 9667 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
2 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20120001, annonce 11262 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
29 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20100087, annonce 11469 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
29 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20100087, annonce 11470 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
23 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2005-03-31
BODACC C n° 20080003, annonce 9873 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
23 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-03-31
BODACC C n° 20080003, annonce 9875 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
23 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2006-03-31
BODACC C n° 20080003, annonce 9874 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
23 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2004-03-31
BODACC C n° 20080003, annonce 9872 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.