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Active (Sirene)

GROUPEMENT D'ARTISANS CONSTRUCTEURS

SIREN 504 722 950 · Construction de maisons individuelles · Orchamps-Vennes

GROUPEMENT D'ARTISANS CONSTRUCTEURS (sarl coopérative artisanale), SIREN 504722950, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juin 2008. Son activité principale déclarée est « Construction de maisons individuelles » (code 41.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orchamps-Vennes (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationGROUPEMENT D'ARTISANS CONSTRUCTEURS
SigleG.A.C.
SIREN504 722 950
SIRET du siège504 722 950 00012
Catégorie juridiqueSARL coopérative artisanale (5453)
Date de création1er juin 2008
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2016
Dernier traitement Sirene27 mai 2026
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleConstruction de maisons individuelles (41.20A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202541.00G — Construction de maisons individuelles

Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Orchamps-Vennes · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET504 722 950 00012
AdresseZONE INDUSTRIELLE, LES PLANCHES SECHES, 25390 ORCHAMPS-VENNES
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (10)

  1. 29 mai 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

    BODACC B n° 20260100, annonce 1439 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 24 juillet 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20200142, annonce 682 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20170003, annonce 3304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 27 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150036, annonce 2222 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  5. 30 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140025, annonce 2172 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  6. 10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130028, annonce 3343 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 29 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120028, annonce 3123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  8. 27 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110028, annonce 3313 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  9. 11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100074, annonce 3197 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  10. 30 juin 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080114, annonce 636 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.