SIFin
Cessée (Sirene)

GROUPE MOSAIC

SIREN 394 797 575 · Activités d'architecture · Meudon

GROUPE MOSAIC (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 394797575, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 décembre 2022. Sa date de création déclarée est le 17 janvier 1994. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Meudon (Hauts-de-Seine). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationGROUPE MOSAIC
SIREN394 797 575
SIRET du siège394 797 575 00039
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création17 janvier 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 15 décembre 2022
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Meudon · Entreprises du département Hauts-de-Seine

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET394 797 575 00039
Adresse13 PL D ORION, 92190 MEUDON
ÉtatFermé
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
394 797 575 00021Palaiseau71.11Z1er janvier 2006
394 797 575 00013Boulogne-Billancourt71.11Z17 janvier 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202112 mois*Complets18 577 €—4 274 €4 247 €23,0 %Publics
31/12/2020Non publiéeCompletsConfidentiel—-4 954 €Confidentiel—Partiellement confidentiels

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2021
complet · 12 mois
Total du bilan27 332 €
Capitaux propres3 529 €
Capital social1 000 €
Emprunts et dettes financières13 879 €
Disponibilités14 970 €
Créances clients11 832 €
Dettes fournisseurs1 080 €
Charges de personnel2 119 €
Impôts et taxes623 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (19)

  1. 24 février 2023 · Radiations · Avis initial

    Avis initial

    BODACC B n° 20230039, annonce 19259 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre · annonce source

  2. 28 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

    BODACC B n° 20220252, annonce 1647 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre · annonce source

  3. 29 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220231, annonce 3730 · Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre · annonce source

  4. 14 novembre 2021 · Immatriculations · Avis initial

    immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20210221, annonce 2254 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

  5. 24 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210208, annonce 4448 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  6. 18 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200182, annonce 2796 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  7. 13 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190155, annonce 9870 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  8. 9 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180187, annonce 12818 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  9. 10 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170076, annonce 8234 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  10. 17 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160083, annonce 9541 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  11. 6 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150073, annonce 8935 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  12. 2 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140091, annonce 11271 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  13. 29 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130058, annonce 8351 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  14. 3 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120058, annonce 8887 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  15. 29 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'adresse du siège.

    BODACC B n° 20120020, annonce 1385 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  16. 28 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110084, annonce 13489 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

  17. 4 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100072, annonce 10592 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

  18. 24 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090058, annonce 6795 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

  19. 7 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080093, annonce 7525 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.