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Active (Sirene)

FREDERIC BUSQUET ARCHITECTE

SIREN 803 350 040 · Activités d'architecture · Saint-Étienne

FREDERIC BUSQUET ARCHITECTE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 803350040, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 mai 2014. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Étienne (Loire). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).

Identité

DénominationFREDERIC BUSQUET ARCHITECTE
SIREN803 350 040
SIRET du siège803 350 040 00025
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création28 mai 2014
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 30 novembre 2020
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié6 à 9 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Saint-Étienne · Entreprises du département Loire

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET803 350 040 00025
Adresse18 RUE DES ACIERIES, 42000 SAINT-ETIENNE
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
803 350 040 00017Saint-Étienne71.11Z28 mai 2014

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202512 mois*CompletsConfidentiel—143 341 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/202412 mois*CompletsConfidentiel—167 642 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/202312 mois*CompletsConfidentiel—133 672 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/202212 mois*Complets1 024 920 €—57 708 €-166 067 €5,6 %Partiellement confidentiels
31/12/202112 mois*CompletsConfidentiel—134 588 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/202012 mois*CompletsConfidentiel—96 636 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/201912 mois*CompletsConfidentiel—161 739 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/201812 mois*CompletsConfidentiel—195 672 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/201712 mois*CompletsConfidentiel—232 036 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2016Non publiéeCompletsConfidentiel—51 015 €Confidentiel—Partiellement confidentiels

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (15)

  1. 20 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260158, annonce 3367 · Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · annonce source

  2. 18 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250179, annonce 6336 · Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · annonce source

  3. 22 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240162, annonce 6364 · Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · annonce source

  4. 3 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230148, annonce 6622 · Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · annonce source

  5. 11 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220155, annonce 7982 · Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · annonce source

  6. 22 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210141, annonce 5763 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  7. 7 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20210026, annonce 1231 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source

  8. 20 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200161, annonce 3408 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  9. 16 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190114, annonce 563 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  10. 12 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180126, annonce 3640 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  11. 7 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170058, annonce 4491 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  12. 10 mars 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital..

    BODACC B n° 20170049, annonce 849 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source

  13. 7 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160107, annonce 3190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  14. 12 avril 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital..

    BODACC B n° 20160072, annonce 461 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  15. 24 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150082, annonce 5016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Loire, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.