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Active (Sirene)

FRANCHE COMTE CONDUITE

SIREN 821 179 637 · Enseignement de la conduite · Vesoul

FRANCHE COMTE CONDUITE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 821179637, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 20 avril 2016. Son activité principale déclarée est « Enseignement de la conduite » (code 85.53Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vesoul (Haute-Saône). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).

Identité

DénominationFRANCHE COMTE CONDUITE
SIREN821 179 637
SIRET du siège821 179 637 00011
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création20 avril 2016
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 6 septembre 2021
Dernier traitement Sirene21 août 2026
Tranche d'effectif salarié3 à 5 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleEnseignement de la conduite (85.53Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202585.53Y — Enseignement de la conduite

Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement de la conduite » · Entreprises de la commune Vesoul · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET821 179 637 00011
Adresse4 RUE EDOUARD MAGOT, 70000 VESOUL
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
821 179 637 00037Héricourt85.53Z8 novembre 2023
821 179 637 00029Villersexel85.53Z15 mars 2023

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (18)

  1. 17 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260178, annonce 8906 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  2. 26 décembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250248, annonce 2129 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

  3. 2 décembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250231, annonce 3101 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

  4. 30 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250144, annonce 5583 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  5. 2 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240191, annonce 4549 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  6. 13 décembre 2023 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte en date du 08/11/2023 enregistré au SPFE de Haute-Saône le 28/11/2023 sous le numéro Dossier 2023 00023951 référence 7004P31 2023 A 00766 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Impasse des Grands Champs 90340 Chèvremont

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20230240, annonce 1315 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

  7. 27 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230186, annonce 3054 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  8. 5 avril 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20230067, annonce 1780 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

  9. 14 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220242, annonce 1886 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

  10. 7 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220237, annonce 1744 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

  11. 27 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220144, annonce 4753 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  12. 27 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210210, annonce 4340 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  13. 24 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200186, annonce 5705 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  14. 31 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190146, annonce 4931 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  15. 31 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180203, annonce 2802 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  16. 9 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170121, annonce 6276 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  17. 6 novembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 12 septembre 2016)

    Modification survenue sur l'administration et mise en activité de la société

    BODACC B n° 20160217, annonce 1332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  18. 8 juillet 2016 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20160134, annonce 1356 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.53Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.