XAVAL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement de la conduite » · Entreprises de la commune Vesoul · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 29 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260100, annonce 5422 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

2. 10 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250071, annonce 8390 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

3. 18 décembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240244, annonce 3262 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

4. 28 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240230, annonce 9335 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

5. 2 août 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

   BODACC B n° 20230147, annonce 1305 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

6. 13 avril 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230073, annonce 2144 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

7. 5 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220193, annonce 6562 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

8. 4 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210215, annonce 11856 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

9. 31 octobre 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte notarié en date du 04/10/2019 enregistré au SPFE EPINAL1 le 17/10/2019 Dossier 2019 00037013 référence 8804P01 2019 N 01311. Siège social du précédent propriétaire : 36 rue Docteur Guillet - 70000 Vesoul

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20190211, annonce 967 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

10. 31 octobre 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    Mise en activité de la société sur achat en vertu d'un acte notarié en date du 04/10/2019 enregistré au SPFE EPINAL 1 le 17/10/2019 Dossier 201900037013 référence 8804P01 2019 N 01311. Siège social du précédent propriétaire : 36 rue Docteur Michel Guillet - 70000 Vesoul

    Mise en activité d'une société suite à achat

    BODACC A n° 20190211, annonce 966 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

11. 12 septembre 2019 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20190176, annonce 1034 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.53Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

• JLM AUTO ECOLE · Gray
• PIXEL CONDUITE · Vesoul
• AUTO-ECOLE MILLE ET UNE BORNES · Marnay
• D3M · Jussey
• FORMATION PRO ISA · Passavant-la-Rochère
• AUTO-ECOLE KINET · Vesoul

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.