FRANCE BAT
SIREN 501 170 211 · Construction de maisons individuelles · Montigny-lès-Cormeilles
FRANCE BAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 501170211, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 31 octobre 2007. Son activité principale déclarée est « Construction de maisons individuelles » (code 41.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | FRANCE BAT |
|---|---|
| SIREN | 501 170 211 |
| SIRET du siège | 501 170 211 00012 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 31 octobre 2007 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 11 mars 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Construction de maisons individuelles (41.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 41.00G — Construction de maisons individuelles |
Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Montigny-lès-Cormeilles · Entreprises du département Val-d'Oise
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 501 170 211 00012 |
|---|---|
| Adresse | 4 IMPASSE DE LA CROIX BLANCHE, 95370 MONTIGNY-LES-CORMEILLES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
25 avril 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de représentant.
BODACC B n° 20100080, annonce 1555 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source
24 mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 31 octobre 2007)
Modification de l'activité.
BODACC B n° 20090058, annonce 2811 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source
11 janvier 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080007, annonce 5974 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.20A) dans le département Val-d'Oise, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.