FRAM SOLEIL
SIREN 106 666 704 · Supports juridiques de programmes · Sochaux
FRAM SOLEIL (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 106666704, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 9 juin 2026. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sochaux (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | FRAM SOLEIL |
|---|---|
| SIREN | 106 666 704 |
| SIRET du siège | 106 666 704 00015 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 9 juin 2026 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 9 juin 2026 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 25 juin 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Sochaux · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 106 666 704 00015 |
|---|---|
| Adresse | 29 RUE DE PONTARLIER, 25600 SOCHAUX |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
1er juillet 2026 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20260123, annonce 1972 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCCV DOUBS RUE BASSE · Pontarlier
- AMIRAL · Montbéliard
- SCCV KALIA GILLEY · Busy
- ZEDE · Mandeure
- PSL · Noël-Cerneux
- SCI LA CHANEL · Bonnay
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.