FORME LIBRE
SIREN 909 325 771 · Vente à distance sur catalogue spécialisé · Masevaux-Niederbruck
FORME LIBRE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 909325771, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 janvier 2022. Son activité principale déclarée est « Vente à distance sur catalogue spécialisé » (code 47.91B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Masevaux-Niederbruck (Haut-Rhin). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | FORME LIBRE |
|---|---|
| SIREN | 909 325 771 |
| SIRET du siège | 909 325 771 00014 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 12 janvier 2022 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 6 décembre 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Vente à distance sur catalogue spécialisé (47.91B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 47.71Y — Commerce de détail d’habillement |
Toutes les entreprises de l'activité « Vente à distance sur catalogue spécialisé » · Entreprises de la commune Masevaux-Niederbruck · Entreprises du département Haut-Rhin
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 909 325 771 00014 |
|---|---|
| Adresse | 9 PL DU LT COLONEL DE GAYARDON, 68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (4)
13 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-09-30
BODACC C n° 20260153, annonce 14865 · Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse · annonce source
2 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-09-30
BODACC C n° 20250085, annonce 5107 · Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse · annonce source
6 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20240046, annonce 3218 · Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse · annonce source
13 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-09-30
BODACC C n° 20230112, annonce 6788 · Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 47.91B) dans le département Haut-Rhin, dans l'ordre du répertoire.
- K.S CONVOYAGE · Kingersheim
- ORKY'D · Mulhouse
- VITAMOON · Colmar
- ASYA BOUTIQUE · Cernay
- NNR GROUP · Baldersheim
- AUTO FRANCE · Wittelsheim
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.