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Active (Sirene)

EURL VACELET

SIREN 441 914 843 · Agences immobilières · Besançon

EURL VACELET (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 441914843, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 avril 2002. Son activité principale déclarée est « Agences immobilières » (code 68.31Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationEURL VACELET
SIREN441 914 843
SIRET du siège441 914 843 00020
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création24 avril 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAgences immobilières (68.31Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Agences immobilières » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET441 914 843 00020
Adresse1 RUE DE BELFORT, 25000 BESANCON
ÉtatFermé
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
441 914 843 00012Besançon70.3A24 avril 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 1er novembre 2009 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20090211, annonce 648 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 22 octobre 2009 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 28 septembre 2009)

    Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    BODACC A n° 20090204, annonce 1813 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 7 mars 2009 · Procédures collectives · Avis initial

    Dépôt de l'état des créances (événement du 18 juin 2009)

    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20090126, annonce 1313 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 6 avril 2008 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire (événement du 19 mai 2008)

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 28 Avril 2008, désignant liquidateur Maître Guigon Pascal 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

    BODACC A n° 20080095, annonce 2585 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.