EURL NORBERT BRAIL ARCHITECTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Bouloc · Entreprises du département Haute-Garonne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 13 juillet 2023 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20230134, annonce 965 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

2. 11 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220155, annonce 2176 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

3. 19 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210161, annonce 2558 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

4. 13 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200156, annonce 2809 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

5. 1er août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190147, annonce 2919 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

6. 9 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180145, annonce 2495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

7. 4 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170071, annonce 3049 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

8. 3 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160076, annonce 2496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

9. 3 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150070, annonce 1908 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

10. 29 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140044, annonce 5193 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

11. 29 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130045, annonce 3654 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

12. 22 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120052, annonce 4179 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

13. 8 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110044, annonce 2049 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

14. 27 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100069, annonce 2791 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

15. 27 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090072, annonce 5622 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

16. 21 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20090026, annonce 3436 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

17. 21 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2004-12-31

    BODACC C n° 20090026, annonce 3433 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

18. 21 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2003-12-31

    BODACC C n° 20090026, annonce 3432 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

19. 21 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20090026, annonce 3435 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

20. 21 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2002-12-31

    BODACC C n° 20090026, annonce 3431 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

21. 21 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2005-12-31

    BODACC C n° 20090026, annonce 3434 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.