Active (Sirene)

ESPACE PROJET ARCHITECTURE

SIREN 440 516 672 · Activités d'architecture · Ambérieu-en-Bugey

ESPACE PROJET ARCHITECTURE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 440516672, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 janvier 2002. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ambérieu-en-Bugey (Ain). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).

Identité

Dénomination	ESPACE PROJET ARCHITECTURE
SIREN	440 516 672
SIRET du siège	440 516 672 00027
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	3 janvier 2002
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	3 à 5 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Activités d'architecture (71.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	71.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Ambérieu-en-Bugey · Entreprises du département Ain

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET	440 516 672 00027
Adresse	ZA, EN PRAGNAT NORD, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
État	Actif

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
440 516 672 00019	Lagnieu	74.2A	3 janvier 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (19)

8 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260193, annonce 50 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
29 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250165, annonce 9 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
18 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240138, annonce 23 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
21 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230139, annonce 17 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
28 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220145, annonce 34 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
5 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210194, annonce 21 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
28 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200167, annonce 6 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
21 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190097, annonce 21 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
19 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180130, annonce 96 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
9 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170075, annonce 60 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
2 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160061, annonce 69 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
2 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150056, annonce 62 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
3 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140063, annonce 51 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
26 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130043, annonce 174 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
21 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120040, annonce 85 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
14 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110070, annonce 107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
21 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100066, annonce 263 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
30 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090047, annonce 169 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
18 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080084, annonce 81 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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Marchés publics attribués (10)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
Notification	Objet	Acheteur	Nature	Montant notifié
10 novembre 2025	MS4 ETUDES TECHNIQUES POUR L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE POLYVALENT « CHANT DES GRENOUILLES » AU DOMAINE DES SAVEURS – LES PLANONS	DEPARTEMENT DE L AIN	Marché	41 135 € · 4 titulaires
16 septembre 2025	Maîtrise d oeuvre pour l Agrandissement de la Maison de Santé	COMMUNE D AMBRONAY	Marché	69 600 € · 5 titulaires
5 juin 2025	Appel à candidature dans le cadre de l'opération de construction d'une caserne de gendarmerie et d'environ 32 logements neufs, route de Dijon, lieu-dit " Les Viévigne" à Is-surTille pour les besoins d'Orvitis.	OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR	Marché	7 900 000 € · 6 titulaires
18 mars 2025	MS3 ETUDES TECHNIQUES POUR L'AMENAGEMENT D'UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA SOLIDARITE (CDS), D'UNE MAISON DES TERRITOIRES (MDT) ET D'UN CENTRE DESANTE SEXUELLE (CSS) A NANTUA (01130)	DEPARTEMENT DE L AIN	Marché	92 660 € · 4 titulaires
29 juillet 2024	AMO	COMMUNE DE LOMPNAS	Marché	82 605 € · 4 titulaires
13 mai 2024	MS1 MAITRISE OEUVRE POUR AMENAGEMENT DE 4 LOGEMENTS SUR 2 SITES POUR LE COLLEGE SAINT EXUPERY A AMBERIEU EN BUGEY ET AMENAGEMENT D UN CENTRE DE SANTE SEXUELLE A AMBERIEU EN BUGEY	DEPARTEMENT DE L AIN	Marché	71 700 € · 4 titulaires
2 avril 2024	Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ancien restaurant scolaire et la restructuration d'une partie de l'école maternelle	COMMUNE DE QUINCIEUX	Marché	72 649 € · 5 titulaires
15 décembre 2023	MO REHABILITATION ANCIENNE ECOLE EN LOGEMENTS	COMMUNE DE BRION	Marché	57 840 € · 4 titulaires
26 juillet 2022	Restructuration et extension de la gendarmerie BELTRAME à Bourg en Bresse	SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN	Marché	600 600 €
5 juillet 2022	MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU	DEPARTEMENT DE L AIN	Marché	99 000 € · 5 titulaires

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 10 marchés) : 600 600 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.