E. CUSENIER
SIREN 438 887 515 · Promotion immobilière de logements · Pontarlier
E. CUSENIER (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 438887515, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 septembre 2018. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 2001. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pontarlier (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | E. CUSENIER |
|---|---|
| SIREN | 438 887 515 |
| SIRET du siège | 438 887 515 00023 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er septembre 2001 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2018 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Promotion immobilière de logements (41.10A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Pontarlier · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 438 887 515 00023 |
|---|---|
| Adresse | 11 RUE QUERRET, 25300 PONTARLIER |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 438 887 515 00015 | Ornans | 68.20B | 1er septembre 2001 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (13)
22 novembre 2018 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20180223, annonce 538 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-02-28
BODACC C n° 20180141, annonce 3384 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
20 juillet 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20180136, annonce 254 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170091, annonce 5110 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160088, annonce 2278 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20150205, annonce 588 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
21 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150096, annonce 2037 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
30 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140045, annonce 2115 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
2 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130018, annonce 3179 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
6 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120061, annonce 1647 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
27 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110034, annonce 3425 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 mai 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, l'administration
BODACC B n° 20110102, annonce 595 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 juin 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social
BODACC B n° 20090121, annonce 149 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.