DONZEBAT
SIREN 508 888 948 · Construction de maisons individuelles · Dieuze
DONZEBAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 508888948, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 29 octobre 2013. Sa date de création déclarée est le 23 octobre 2008. Son activité principale déclarée est « Construction de maisons individuelles » (code 41.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Dieuze (Moselle). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | DONZEBAT |
|---|---|
| SIREN | 508 888 948 |
| SIRET du siège | 508 888 948 00017 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 23 octobre 2008 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 29 octobre 2013 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Construction de maisons individuelles (41.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Dieuze · Entreprises du département Moselle
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 508 888 948 00017 |
|---|---|
| Adresse | 2 RUE CLEMENCEAU, 57260 DIEUZE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (6)
9 janvier 2014 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20140006, annonce 1986 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
17 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20130049, annonce 417 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
17 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130049, annonce 418 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
14 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20120016, annonce 841 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
17 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20110045, annonce 391 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
26 juillet 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090141, annonce 889 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.