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Active (Sirene)

DONZE

SIREN 948 790 563 · Supports juridiques de programmes · Les Écorces

DONZE (société civile immobilière), SIREN 948790563, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 janvier 2023. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Écorces (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationDONZE
SIREN948 790 563
SIRET du siège948 790 563 00019
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création23 janvier 2023
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 23 janvier 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Les Écorces · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET948 790 563 00019
Adresse4 RUE DES NOISETIERS, 25140 LES ECORCES
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 15 février 2023 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20230032, annonce 2032 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.