SIFin
Active (Sirene)

DOMSAN

SIREN 901 628 248 · Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé · Frontonas

DOMSAN (société en nom collectif), SIREN 901628248, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 juillet 2021. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé » (code 47.62Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Frontonas (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationDOMSAN
SIREN901 628 248
SIRET du siège901 628 248 00014
Catégorie juridiqueSociété en nom collectif (5202)
Date de création22 juillet 2021
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 12 octobre 2021
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleCommerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (47.62Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202547.62Y — Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques et de papeterie

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Frontonas · Entreprises du département Isère

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET901 628 248 00014
Adresse103 PLACE DU VILLAGE, 38290 FRONTONAS
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

  1. 9 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 12 octobre 2021)

    Mise en activité de la société suite à achat. Date du premier avis publié au Bodacc : 22/10/2021.

    BODACC B n° 20210239, annonce 1289 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne · annonce source

  2. 22 octobre 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous seing privé en date du 12/10/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE le 12/10/2021, Dossier 2021 00055264 référence 3804P03 2021 A 04667 Adresse de l'ancien propriétaire : 103 Place du Village 38290 FRONTONAS. Adresse du nouveau propriétaire : 103 Place du Village 38290

    Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

    BODACC A n° 20210207, annonce 667 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  3. 11 août 2021 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité.

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20210155, annonce 555 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 47.62Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.