DOMAINE SEQUANIE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs » · Entreprises de la commune Ornans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 6 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240215, annonce 1210 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 30 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240085, annonce 1420 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 7 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210217, annonce 1288 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 9 mai 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.

   BODACC B n° 20210091, annonce 371 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 13 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200199, annonce 1787 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 4 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190170, annonce 631 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 14 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20190092, annonce 1161 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 20 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20180051, annonce 1736 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 21 mars 2017 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20170056, annonce 794 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170020, annonce 2624 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 3 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160053, annonce 1703 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 28 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20140090, annonce 3595 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 28 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140090, annonce 3597 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 28 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20140090, annonce 3596 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 26 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110083, annonce 3398 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 14 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110013, annonce 3709 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 26 décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, l'administration

    BODACC B n° 20100250, annonce 1147 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 13 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er mars 2009)

    Modification survenue sur le nom commercial et mise en activité de la société

    BODACC B n° 20090154, annonce 60 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 3 septembre 2008 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20080157, annonce 343 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 55.30Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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