DOD ARCHITECTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Bernay · Entreprises du département Eure

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 30 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260143, annonce 3652 · Greffe du Tribunal de Commerce de bernay · annonce source

2. 21 janvier 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital.

   BODACC B n° 20260013, annonce 73 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay · annonce source

3. 24 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250161, annonce 1472 · Greffe du Tribunal de Commerce de bernay · annonce source

4. 22 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240162, annonce 3423 · Greffe du Tribunal de Commerce de bernay · annonce source

5. 25 janvier 2023 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte sous seing privé en date du 30/11/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Evreux le 09/12/2022, Dossier 2022 00103670 référence 2704P01 2022 A 02741 Adresse de l'ancien propriétaire : Lieu-dit La Visseule 27270 SAINT-AUBIN-DU-THENNEY. Adresse du nouveau propriétaire : 13 Rue Thiers 27

   Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

   BODACC A n° 20230017, annonce 467 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Eure, dans l'ordre du répertoire.

• FARIN CONCEPT ET MAITRISE · Le Thuit de l'Oison
• LUDD NORMANDIE · Louviers
• S.A.R.L. D'ARCHITECTURE HERAULT · Évreux
• STEPHANE BARRE ARCHITECTE · Pont-de-l'Arche
• NODD · Lorleau
• VERT DE GRIS ARCHITECTURE · Mesnil-en-Ouche

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.