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Active (Sirene)

DEMEURES COMTOISES

SIREN 495 341 513 · Agences immobilières · Saône

DEMEURES COMTOISES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 495341513, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2007. Son activité principale déclarée est « Agences immobilières » (code 68.31Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saône (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationDEMEURES COMTOISES
SIREN495 341 513
SIRET du siège495 341 513 00036
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er avril 2007
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er septembre 2009
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAgences immobilières (68.31Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.31Y — Activités de service d’intermédiation pour les activités immobilières

Toutes les entreprises de l'activité « Agences immobilières » · Entreprises de la commune Saône · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET495 341 513 00036
Adresse1 PLACE JEAN MOULIN, 25660 SAONE
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
495 341 513 00028Saône68.31Z19 juin 2007
495 341 513 00010Pontarlier70.3A1er avril 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (22)

  1. 2 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260189, annonce 1267 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  2. 28 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250207, annonce 2484 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  3. 28 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20250207, annonce 2483 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  4. 19 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20250116, annonce 2012 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  5. 19 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220138, annonce 2355 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  6. 12 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210220, annonce 1106 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 4 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200149, annonce 1864 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  8. 10 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20200007, annonce 1550 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  9. 18 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180194, annonce 2695 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  10. 18 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180194, annonce 2694 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  11. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170091, annonce 5284 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  12. 23 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160136, annonce 3351 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  13. 26 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150084, annonce 4037 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  14. 23 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140058, annonce 2127 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  15. 21 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130053, annonce 5543 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  16. 6 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120061, annonce 1731 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  17. 14 septembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial, l'administration

    BODACC B n° 20110178, annonce 380 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  18. 20 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110048, annonce 4766 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  19. 10 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100059, annonce 5617 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  20. 25 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090088, annonce 2593 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  21. 1er novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20090211, annonce 566 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  22. 11 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080068, annonce 2080 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.31Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.