DEMEURES COMTOISES
SIREN 495 341 513 · Agences immobilières · Saône
DEMEURES COMTOISES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 495341513, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2007. Son activité principale déclarée est « Agences immobilières » (code 68.31Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saône (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | DEMEURES COMTOISES |
|---|---|
| SIREN | 495 341 513 |
| SIRET du siège | 495 341 513 00036 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er avril 2007 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er septembre 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Agences immobilières (68.31Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.31Y — Activités de service d’intermédiation pour les activités immobilières |
Toutes les entreprises de l'activité « Agences immobilières » · Entreprises de la commune Saône · Entreprises du département Doubs
Établissements (3)
1 actifSiège
| SIRET | 495 341 513 00036 |
|---|---|
| Adresse | 1 PLACE JEAN MOULIN, 25660 SAONE |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 495 341 513 00028 | Saône | 68.31Z | 19 juin 2007 |
| 495 341 513 00010 | Pontarlier | 70.3A | 1er avril 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (22)
2 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260189, annonce 1267 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
28 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250207, annonce 2484 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
28 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20250207, annonce 2483 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
19 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20250116, annonce 2012 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
19 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220138, annonce 2355 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
12 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210220, annonce 1106 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
4 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200149, annonce 1864 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20200007, annonce 1550 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
18 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180194, annonce 2695 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
18 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180194, annonce 2694 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170091, annonce 5284 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160136, annonce 3351 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150084, annonce 4037 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140058, annonce 2127 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
21 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130053, annonce 5543 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
6 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120061, annonce 1731 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
14 septembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le nom commercial, l'administration
BODACC B n° 20110178, annonce 380 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
20 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110048, annonce 4766 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100059, annonce 5617 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090088, annonce 2593 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
1er novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Transfert du siège social
BODACC B n° 20090211, annonce 566 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
11 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080068, annonce 2080 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.31Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- PUBLI-IMMO · Morteau
- RJ CONCEPT · Pontarlier
- ELEMENTERRE · Pontarlier
- IMMOBILIER DES SAPINS · Ornans
- LA CLEF DU BONHEUR · Montbéliard
- CABINET SEILER REPUBLIQUE · Besançon
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.