DEMETERRE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole » · Entreprises de la commune Chemaudin et Vaux · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 8 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20260004, annonce 1395 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 21 novembre 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON Ventes et cessions 301 711 917 RCS BESANCON DEMETERRE Forme : Société par actions simplifiée. Capital : 555 450,00 EUR. Adresse : 2 rue Victor Considérant – 25770 CHEMAUDIN. Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce. Commentaires: Projet de traité de

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20250224, annonce 391 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 21 novembre 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Ventes et cessions 337 711 917 RCS DIJON AVENIR MOTOCULTURE Forme : Société par actions simplifiée. Capital : 500 000 EUR. Adresse : ZA, 7 rue des Pommetets – 21560 ARC SUR TILLE. Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce. Commentaires: Projet de traité

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20250224, annonce 393 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 21 novembre 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON Ventes et cessions 301 711 917 RCS BESANCON DEMETERRE Forme : Société par actions simplifiée. Capital : 555 450,00 EUR. Adresse : 2 rue Victor Considérant – 25770 CHEMAUDIN. Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce. Commentaires: Projet de traité de

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20250224, annonce 392 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 21 novembre 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON Ventes et cessions 301 711 917 RCS BESANCON DEMETERRE Forme : Société par actions simplifiée. Capital : 555 450,00 EUR. Adresse : 2 rue Victor Considérant – 25770 CHEMAUDIN. Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce. Commentaires: Projet de traité de

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20250224, annonce 394 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

6. 21 novembre 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   301 711 917 RCS BESANCON DEMETERRE Forme : Société par actions simplifiée. Capital : 555 450,00 EUR. Adresse : 2 rue Victor Considérant – 25770 CHEMAUDIN. Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce. Commentaires: Projet de traité de fusion simplifiée. Société Absorbante : SAS DEMETERRE, société

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20250224, annonce 390 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 21 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250037, annonce 818 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 7 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240026, annonce 677 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 27 janvier 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230019, annonce 257 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

10. 18 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-06-30

    BODACC C n° 20230012, annonce 489 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

11. 24 novembre 2022 · Ventes et cessions · Avis initial

    Projet de traité de fusion simplifiée. Société Absorbante : SAS DEMETERRE société par actions simplifiée à associé unique dont le siège social se situe 2 rue Victor Considérant à CHEMAUDIN ET VAUX (25770) au capital de 555 450 euros immatriculée au RCS de Besançon sous le n° 301 711 917 Société Abso

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20220228, annonce 725 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

12. 30 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-06-30

    BODACC C n° 20220063, annonce 665 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

13. 26 octobre 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

    1.La société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE (Société apporteuse) et la société DEMETERRE (Société bénéficiaire), sus-désignées, ont établi le 18 octobre 2021, à Chemaudin et Vaux, un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (articles L. 236-23 et L. 236-24 du Cod

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20210209, annonce 503 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 5 octobre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination.

    BODACC B n° 20210194, annonce 462 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 4 février 2021 · Immatriculations · Avis initial

    immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20210024, annonce 1195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 24 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-06-30

    BODACC C n° 20210016, annonce 703 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

17. 9 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-06-30

    BODACC C n° 20200006, annonce 606 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

18. 21 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20190057, annonce 1544 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

19. 28 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20190042, annonce 436 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

20. 11 février 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20180029, annonce 395 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

21. 17 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180007, annonce 689 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

22. 2 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170011, annonce 1162 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

23. 22 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160007, annonce 1052 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

24. 9 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150012, annonce 1833 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

25. 30 juin 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130124, annonce 209 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

26. 17 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130030, annonce 1904 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

27. 28 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120070, annonce 1474 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

28. 4 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110068, annonce 2112 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

29. 24 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110005, annonce 2144 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

30. 18 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090086, annonce 1829 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

31. 25 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080089, annonce 1942 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 46.61Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• ETS COSTE · Oye-et-Pallet
• ROQUES ET LECOEUR BAUME LES DAMES · Baume-les-Dames
• GARNIER · Levier
• MASNADA BESANCON · Besançon
• AGRI-MANU · L'Hôpital-du-Grosbois
• SARL JOSEPH MANZONI · Saône

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 20 marchés) : 1 247 300 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.