ETS COSTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole » · Entreprises de la commune Oye-et-Pallet · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 7 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-10-31

   BODACC C n° 20260087, annonce 1372 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 23 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-10-31

   BODACC C n° 20250139, annonce 2200 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 27 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20250041, annonce 970 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 29 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-10-31

   BODACC C n° 20240102, annonce 975 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 19 mai 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

   AVIS DE PROJET DE FUSION ETS COSTE Société par actions simplifiée Au capital de : 500 000,00 EUR Siège social 25160 Oye-et-Pallet N° RCS 301 767 729 RCS Besançon, est société absorbante SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MATERIEL AGRICOLE Société par actions simplifiée Au capital de : 48 000,00 EUR Siège socia

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20240096, annonce 342 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

6. 6 octobre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la dénomination, le sigle.

   BODACC B n° 20230193, annonce 620 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 28 mai 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230102, annonce 458 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

8. 28 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-10-31

   BODACC C n° 20230102, annonce 586 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 5 février 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-10-31

   BODACC C n° 20230025, annonce 360 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

10. 10 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-10-31

    BODACC C n° 20210240, annonce 744 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

11. 30 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-10-31

    BODACC C n° 20200233, annonce 1560 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 19 juin 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous seing privé en date du 08/04/2020 le 09/04/2020, Dossier 2020 00011785. Référence : 2504P012020 00758. Adresse de l'ancien propriétaire : Zone Industrielle 39800 POLIGNY. Adresse du nouveau propriétaire : 25160 OYE-ET-PALLET. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publ

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20200118, annonce 760 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

13. 19 juin 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous seing privé en date du 08/04/2020 le 09/04/2020, Dossier 202000011785. Référence : 2504P01 2020 A 00758. Adresse de l'ancien propriétaire : Zone Industrielle 39800 POLIGNY. Adresse du nouveau propriétaire : 25160 OYE-ET-PALLET. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la pu

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20200118, annonce 759 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

14. 24 avril 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte en date du 08/04/2020 enregistré au BESANCON 1 le 09/04/2020 sous le numéro 2020000117852504P01 2020A00758 Adresse de l'ancien propriétaire 10 Rue de la Fauconnière 25160 Oye-et-Pallet

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20200081, annonce 123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 29 janvier 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous seing privé en date du 29/11/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de LONS LE SAUNIER le 05/12/2019, Dossier 2019 00051397. Référence : 3904P01 2019 A 01456. Adresse de l'ancien propriétaire : 5 Rue des Essards 39110 ABERGEMENT-LES-THESY. Adresse du nouveau propriétaire : 25160 OY

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20200020, annonce 804 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

16. 24 décembre 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous seing privé en date du 29/11/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de Lons le Saunier le 05/12/2019, Dossier 2019 00051397 Adresse de l'ancien propriétaire : 5 Rue des Essards 39110 ABERGEMENT-LES-THESY. Adresse du nouveau propriétaire : 25160 OYE-ET-PALLET. 3904P01 2019 A 01456.

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20190247, annonce 1649 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

17. 16 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-10-31

    BODACC C n° 20190135, annonce 1760 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 20 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-10-31

    BODACC C n° 20180174, annonce 2718 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 6 juillet 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n° 20170128, annonce 540 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 8 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-10-31

    BODACC C n° 20170047, annonce 1889 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 20 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-10-31

    BODACC C n° 20170007, annonce 2286 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-10-31

    BODACC C n° 20150066, annonce 2998 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 30 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-10-31

    BODACC C n° 20140036, annonce 3467 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 11 août 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n° 20130154, annonce 697 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

25. 29 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-10-31

    BODACC C n° 20130034, annonce 2531 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

26. 2 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-10-31

    BODACC C n° 20120033, annonce 3417 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

27. 7 octobre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110195, annonce 328 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

28. 9 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-10-31

    BODACC C n° 20110030, annonce 1930 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

29. 18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-10-31

    BODACC C n° 20100028, annonce 1757 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

30. 17 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-10-31

    BODACC C n° 20090038, annonce 1836 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

31. 11 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-10-31

    BODACC C n° 20080068, annonce 1481 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 46.61Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• ROQUES ET LECOEUR BAUME LES DAMES · Baume-les-Dames
• GARNIER · Levier
• MASNADA BESANCON · Besançon
• AGRI-MANU · L'Hôpital-du-Grosbois
• SARL JOSEPH MANZONI · Saône
• DEMATEC · Sancey

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 56 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.