Cessée (Sirene)

DELTA ARCH'

SIREN 502 652 928 · Activités d'architecture · Rives

DELTA ARCH' (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 502652928, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 octobre 2013. Sa date de création déclarée est le 28 janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Rives (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DELTA ARCH'
SIREN	502 652 928
SIRET du siège	502 652 928 00016
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	28 janvier 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 octobre 2013
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Activités d'architecture (71.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Rives · Entreprises du département Isère

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	502 652 928 00016
Adresse	68 RTE DE L ETANG, 38140 RIVES
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

30 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20120080, annonce 5765 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
30 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20120007, annonce 3943 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
30 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20100088, annonce 3990 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
22 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20100017, annonce 3196 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
16 avril 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 15 mars 2008)
Mise en activité de la société.
BODACC B n° 20080066, annonce 364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
18 mars 2008 · Créations · Avis initial
Cette société n'exerce aucune activité.
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20080046, annonce 2236 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.